Comment j’ai libéré un livre du domaine public Une sombre histoire de copyfraud

, par aKa, Julien Dorra

Il était une fois un très vieux livre de contes pour enfants. Si vieux qu’il était entré depuis longtemps dans le domaine public et devait donc théoriquement être accessible à tous.

Ce n’était pourtant pas le cas. Et si tout est bien qui finit bien, ce ne que grâce à l’intervention de Julien Dorra dont nous avons décidé de traduire [1] la petite mais révélatrice mésaventure ci-dessous.


Cette page évoque un livre de 1883 : A dispatch to Fairy-Land. Comment il a été copyfraudé frauduleusement par un vieil érudit et un jeune guerrier. Et comment il a été libéré sur Internet en un week-end.

Il se trouve que nous avons une copie physique de ce livre, donné à un membre de la famille en 1885.

Il a été numérisé par Google et la Bibliothèque Bodléienne de l’université d’Oxford, mais ce livre a été frauduleusement copyrighté, comme s’ils en étaient les auteurs, en restreignant l’accès et le plaçant sous licence Creative Commons BY-NC-SA.

C’est illégal et c’est une nouvelle petite attaque contre le domaine public par une institution culturelle.

(de plus, les couleurs de leur numérisation sont soit mauvaises, soit perdues, selon les pages.)

J’ai donc décidé de faire une bonne action ce week-end, numériser rapidement le livre, le libérer, et partager cette histoire avec tous ceux qui s’intéressent aux biens culturels numériques.

Grâce au coût marginal de la distribution numérique, je peux apparemment faire par moi-même ce qu’une bibliothèque énorme et une géant d’internet n’ont pas pu faire ensemble : réellement offrir ce livre, comme faisant partie du domaine public.

Voici les fichiers : au format PDF et au format JPG zippé (voir également l’illustration en bas de cet article, en basse définition).

La numérisation est une numérisation rapide avec un iPhone 5 et une ScanBox, à la lumière naturelle du soleil. Ces paramètres basiques, amateurs, me donnent de meilleures couleurs et un meilleur contraste que la numérisation de Google, qui est optimisée pour l’OCR (NdT : Optical Character Recognition pour Reconnaissance Optique de Caractères).

Si quelqu’un utilise les fichiers JPG pour recadrer et nettoyer les numérisations, veuillez me contacter ou sur Twitter. Nous pourrons alors partager une version plus peaufinée.

Continuez pour l’histoire complète de cette copyfraud du domaine public, par ceux-mêmes qui devraient être les premiers à défendre les biens communs.

Il y a quelques jours, nous déplacions des choses dans la maison, et nous avons mis la main sur un livre pour enfants du XIXe siècle. Il a été donné à un membre de la famille en 1885, comme le montre la dédicace manuscrite.

J’ai donc googlé, et je l’ai trouvé sur Google Books. Bonne nouvelle, n’est-ce pas ? Je vais être en mesure d’indiquer aux gens que ce charmant vieux livre est en ligne.

Non, et c’est bizarre : le livre n’est pas accessible en entier sur Google Books et certaines pages pointent sur le lien Pourquoi est-il impossible de lire le livre dans son intégralité ?, expliquant que « nos partenaires décident eux-mêmes du pourcentage de contenu consultable : de quelques pages à l’intégralité du livre ». Mais plus loin on lit également que « si le livre appartient au domaine public et n’est plus, par conséquent, protégé par des droits d’auteur, vous pouvez le parcourir dans son intégralité, et même le télécharger pour le lire hors ligne ». Je ne suis pas un juriste, mais il me semble qu’un livre anonyme datant de 1883 appartient très, très probablement au domaine public.

Ce qui a probablement dû se passer, c’est que la bibliothèque de l’université d’Oxford a donné à numériser le livre à Google, mais en demandant apparemment à Google de ne pas laisser les utilisateurs le télécharger depuis Google. Ou alors il s’est passé complétement autre chose. Comment savoir ? Il n’y a aucun moyen de connaître le statut exact du livre, du point de vue de Google.

(Oh, et lorsque vous repérez au passage une erreur de cataloguage flagrante. – non, « Dispatch » n’est pas le nom de l’auteur – il ne semble pas exister de moyen pour envoyer un rapport de bug sur Google Book. Pas malin.)

Continuons, et essayons de trouver A Dispatch to Fairy-Land sur le site de la bibliothèque d’Oxford. (plus facile via Europeana, car rien ne semble publiquement indexé depuis le site de l’université d’Oxford et Google Books ne fait pas de lien vers la source.)

Ah, voilà la page du livre dans le catalogue d’Europeana.

De là, une redirection vous emmène à la bonne page du catalogue de la bibliothèque de l’Université d’Oxford. Notez qu’on y retrouve la même erreur sur le nom de l’auteur dans la page du catalogue. Cela devrait être « anonyme » et non « Dispatch ».

Vous pouvez également y télécharger directement le PDF intégral.

Alors vous vous dites, youpi ! Tout va bien ! Le voici en entier.

Mais, attendez… quoi ? Ce PDF, une numérisation purement mécanique, est diffusé avec la license Creative Commons BY-NC-SA.

En d’autres termes, la Bibliothèque Bodléienne de l’université d’Oxford utilise une licence s’appuyant sur le copyright pour nous dire comment nous devons utiliser ou non ce livre qui se trouve pourtant dans le domaine public.

Répétons-le : on ne peut pas accorder une autorisation de diffusion, ou licence, sur une œuvre dont on n’est pas l’auteur. S’il y a une chose que je sais sur le copyright et le droit d’auteur, c’est ça.

Une bibliothèque qui achète un livre et qui le conserve dans ses réserves pendant 130 ans fait un boulot génial. Mais cela n’en fait pas l’auteur du livre.

Est-ce que la bibliothèque oserait appliquer une licence à un livre qui n’est pas dans le domaine public, dont l’auteur est par exemple encore en vie, ou pour lequel il existe encore des droits ? Sûrement pas.

Mais dans ce cas, nous pouvons supposer que la bibliothèque de l’université d’Oxford sait que le livre est dans le domaine public, et a donc sciemment fait le choix de cette licence, comme si soudain, elle avait acquis des droits d’auteur sur le livre.

La chose la plus bizarre est qu’une telle licence Creative Commons nous engage à mentionner l’auteur, pas la bibliothèque. Ou plutôt nous engagerait, si c’était l’auteur qui accordait une autorisation sur son œuvre. Ce qui n’est pas le cas ici.

Dans les cercles pro-commons, nous avons un nom pour cela : copyfraud, ou l’action de créer un faux copyright sur une œuvre du domaine public qui se trouve être en votre possession – physiquement ou numériquement.

Malheureusement, ces copyfrauds sont fréquemment réalisées par les institutions mêmes qui devraient être en première ligne pour protéger le domaine public des attaques qu’il subit depuis de nombreuses années.

Dimanche 22 septembre 2013

Voir en ligne : URL d’origine du document

Notes

[1Merci aux traducteurs : Penguin, goofy, Isammoc, Bleiddwn, GregR, Asta et Issif.

@RomaineLubrique

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