Comment j'ai libéré un livre du domaine public - commentaires Comment j'ai libéré un livre du domaine public 2015-01-06T20:05:11Z http://romainelubrique.org/liberation-livre-domaine-public-julien-dorra#comment258 2015-01-06T20:05:11Z <p>@François Vanleene</p> <p>Pour contourner le <strong>copyfraud </strong> de la BNF, il existe pléthore de solutions, allant de la copie d'écran à la redistribution du copyfraud et sa dissémination sur d'autres plateformes, P2P ou <i>legit </i> . En cas de misères, la charge de la preuve reviendra à la BNF, si elle souhaite poursuivre l'usager contribuable, pour établir que le document vient bien de chez elle... Bon courage à elle ...</p> Comment j'ai libéré un livre du domaine public 2014-07-16T18:20:26Z http://romainelubrique.org/liberation-livre-domaine-public-julien-dorra#comment196 2014-07-16T18:20:26Z <p>Bonjour !</p> <p>Votre article semble répondre à une question que je me posais : comment se fait-il que les ouvrages du domaine public numérisés par la BNF (Gallica) soient soumis à une <a href="http://www.bnf.fr/fr/collections_et_services/reproductions_document/a.reproduction_document_tarifs.html" class="spip_out" rel='nofollow external'>tarification</a> quand il s'agit d'en avoir un usage commercial ? Je suis actuellement en train de créer un cours de civilisation qui utilise de tels documents, notamment les images, et je me heurte à cette limitation. Si, dans le futur, je désire diffuser ce cours de civilisation commercialement, je devrai acquitter 140 euros par image utilisée à la BNF, et ce même si elle appartient au domaine public. Scandaleux. Comment puis-je faire, selon vous, pour circonvenir cette difficulté ?</p> Comment j'ai libéré un livre du domaine public 2013-10-25T10:47:24Z http://romainelubrique.org/liberation-livre-domaine-public-julien-dorra#comment11 2013-10-25T10:47:24Z <p>addon : les oeuvres 'elevés' dans le domaine public devrai être rattaché à une fondation ( organisme autonome géré par l'état) ce qui permettrai de s'assurer de inextinguibilité de droit rattaché au domaine public puisque rattaché à une personne morale avec le modèle permettant sa diffusion mentionné plus haut , ce qui reviendrai à un transfert du droit d'auteur</p> Comment j'ai libéré un livre du domaine public 2013-10-25T10:23:52Z http://romainelubrique.org/liberation-livre-domaine-public-julien-dorra#comment10 2013-10-25T10:23:52Z <p>cette exemple nous montre la limite du domaine public<br class="autobr" /> outre la dénaturation de l'oeuvre qui tombe sous le coup de la loi. ce poste le problème de re-captation de droits d'auteurs des produits dérivé : en effet par acquisition de manuscrit de partition /livre tombé dans le domaine public une oeuvre peut se trouver soumis à droit ...<br class="autobr" /> la perte de visibilité organisé d'une oeuvre au profit d'oeuvre dérivé et les nouveaux droits qui l'accompagne conduit à une spoliation des ayant-droit déchu mais aussi des consommateurs. la volonté de certain de capter par une nouvelle loi les droits oeuvres orphelines en est un bel exemple.<br class="autobr" /> pour ma part je pense que la possibilité de commercialiser et de poser de nouveau droits sur le produit dérivé va à l'encontre même de la notion de domaine public ( ex : la marseillaise selon <br class="autobr" /> feu Gainsbourg ) que j'assimile à de la contre-façon d'oeuvre original comme les remakes , sampling et autres re-interpration . Le modèle de licence common creative CC- BY-NC-ND serai plus approprié ( respect de l'oeuvre dans son intégralité ( forme , support ... ) , libre copie et diffusion , interdiction de commercialisation ( sans accord ) .</p>